EP2205303 - Informations bibliographiques

DISPOSITIFS D'INHALATION MÉDICAUX ET MÉTHODE DE FABRICATION DE CEUX-CI

Dernière mise à jour 08/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

3M INNOVATIVE PROPERTIES COMPANY

3M Center Post Office Box 33427
Saint Paul, MN 55133-3427
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Philip JINKS

Cain Road
Bracknell, Berkshire RG12 8HT
Royaume-Uni

Moses DAVID

Post Office Box 33427
Saint Paul, Minnesota 55133-3427
États-Unis d'Amérique

Rudolf DAMS

Hermeslaan 7
B-1831 Diegem
Belgique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Gabriel, Kiroubagaranne

3M Belgium B.V.B.A./S.P.R.L. Hermeslaan 7
1831 Diegem
Belgique

(21) Numéro de la demande EP08847997.7
(22) Date de dépôt de la demande 06/11/2008

(11) Numéro de publication EP2205303
Date de délivrance 06/11/2013

(54) Titre de l'invention DISPOSITIFS D'INHALATION MÉDICAUX ET MÉTHODE DE FABRICATION DE CEUX-CI
(51) Classification internationale A61M 15/00C01B 33/113B05D 5/08C23C 16/02C23C 16/26C23C 16/30C23C 16/40C23C 16/56B65D 83/14B65D 83/54
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 985741 P
(32) Date : 06/11/2007
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 90 € - Date d'échéance 01/12/2014
Surtaxe : 7 - Montant : 18 € - Date d'échéance 02/06/2015
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/15, du 11/04/2014

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 06/11/2013


Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 27/06/2014


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/12/2014


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/12/2014