EP2240022 - Informations bibliographiques

Comprimés à deux couches contenant oxycodone et promethazine

Dernière mise à jour 16/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

CHARLESTON LABORATORIES, INC.

1001 N. US Highway 1 Suite 500
Jupiter, FL 33477
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Paul BOSSE

18822 Rio Vista Drive,
Jupiter, Florida 33469
États-Unis d'Amérique

John AMELING

843 University Blvd, Apt. 202
Jupiter, FL 33458
États-Unis d'Amérique

Bernard SCHACHTEL

109 Quayside Drive
Jupiter FL 33477
États-Unis d'Amérique

Ray TAKIGIKU

3952 Timberwoods Ct.
Loveland OH 45140
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Avidity IP

Broers Building Hauser Forum 21 JJ Thomson Avenue
Cambridge CB3 0FA
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP09700524.3
(22) Date de dépôt de la demande 09/01/2009

(11) Numéro de publication EP2240022
Date de délivrance 28/12/2016

(54) Titre de l'invention Comprimés à deux couches contenant oxycodone et promethazine
(51) Classification internationale A61K 31/44A61P 29/00A61P 29/02A61K 9/20
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 20139 P
(32) Date : 09/01/2008
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 9 - Montant : 120 € - Date d'échéance 28/02/2017
Surtaxe : 9 - Montant : 24 € - Date d'échéance 01/09/2017
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 28/12/2016


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/03/2017


Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 23/06/2017


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 28/02/2017