EP2272760 - Informations bibliographiques

System and method for transferring airplanes

Dernière mise à jour 16/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

ISRAEL AEROSPACE INDUSTRIES LTD.

Ben Gurion International Airport
70100 Lod
Israël
(72) Inventeurs

Perry, Arie

3 Shabtai Street
45257 Hod Hasharon
Israël

Braier, Ran

P.O. Box 2264 8c Emek Haaylon Blvd.
73142 Shoham
Israël
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

BECKER KURIG STRAUS

Bavariastrasse 7
80336 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP10177889.2
(22) Date de dépôt de la demande 24/09/2007

(11) Numéro de publication EP2272760
Date de délivrance 20/02/2013

(54) Titre de l'invention System and method for transferring airplanes
(51) Classification internationale B64F 1/22G08G 5/06
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 528647
(32) Date : 28/09/2006
(33) Pays : US


(31) Nombre : 798777
(32) Date : 16/05/2007
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 90 € - Date d'échéance 30/09/2013
Surtaxe : 7 - Montant : 18 € - Date d'échéance 31/03/2014
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2013/1, du 31/03/2013

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 20/02/2013


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 30/09/2013


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/09/2013