EP2285374 - Informations bibliographiques

COMPOSITIONS COMBINÉES DESTINÉES À TRAITER LA MALADIE D'ALZHEIMER ET LES TROUBLES ASSOCIÉS, AU MOYEN DE ZONISAMIDE ET D'ACAMPROSATE

Dernière mise à jour 02/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Pharnext

11-13 Rue René Jacques
92130 Issy-les-Moulineaux
France
(72) Inventeurs

Daniel COHEN

7 bis rue Lelégard
92210 Saint Cloud
France

Ilya CHUMAKOV

691 rue de la Noue
F-77000 Vaux Le Penil
France

Serguei NABIROCHKIN

49 avenue de Sully Prud'homme
F-92290 Chatenay Malabry
France

Oxana GUERASSIMENKO

Appt 122 12, ul Solnechnaya
Troïsk 142 190
Fédération de Russie

Nathalie CHOLET

5 Villa Cour Creuse
92140 Clamart
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Becker, Philippe

Cabinet Becker & Associés 25 rue Louis Le Grand
75002 Paris
France

(21) Numéro de la demande EP09738172.7
(22) Date de dépôt de la demande 29/04/2009

(11) Numéro de publication EP2285374
Date de délivrance 18/09/2019

(54) Titre de l'invention COMPOSITIONS COMBINÉES DESTINÉES À TRAITER LA MALADIE D'ALZHEIMER ET LES TROUBLES ASSOCIÉS, AU MOYEN DE ZONISAMIDE ET D'ACAMPROSATE
(51) Classification internationale A61K 31/42A61K 31/255A61K 31/155A61K 45/06A61P 25/00A61P 25/16A61P 25/28
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 48582 P
(32) Date : 29/04/2008
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP19174818.5 /EP3560496 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 12 - Montant : 245 € - Date d'échéance 30/04/2020
Surtaxe : 12 - Montant : 49 € - Date d'échéance 03/11/2020
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 18/09/2019


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/05/2020


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/04/2020