EP2303290 - Informations bibliographiques

RÉPARATION ET/OU RECONSTITUTION DE DISQUES INTERVERTÉBRAUX

Dernière mise à jour 13/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

MESOBLAST, INC.

275 Madison Avenue 4th Floor
New York NY 10016
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Peter GHOSH

69 Lauderdale Avenue
Fairlight New South Wales 2094
Australie
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Høiberg P/S

Adelgade 12
1304 Copenhagen K
Danemark

(21) Numéro de la demande EP09768629.9
(22) Date de dépôt de la demande 25/06/2009

(11) Numéro de publication EP2303290
Date de délivrance 25/07/2018

(54) Titre de l'invention RÉPARATION ET/OU RECONSTITUTION DE DISQUES INTERVERTÉBRAUX
(51) Classification internationale A61K  35/12A61K  35/28A61K  35/32A61P 19/02A61P 19/04
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 133111 P
(32) Date : 25/06/2008
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP18170227.5 /EP3378483 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 11 - Montant : 200 € - Date d'échéance 01/07/2019
Surtaxe : 11 - Montant : 40 € - Date d'échéance 02/01/2020
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 25/07/2018


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/07/2019


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/07/2019