EP2321272 - Informations bibliographiques

COMPOSÉS ORGANIQUES

Dernière mise à jour 11/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

NABRIVA THERAPEUTICS AG

Leberstrasse 20
1112 Wien
Autriche
(72) Inventeurs

Rosemarie MANG

Reglergasse 3/204
A-1220 Wien
Autriche

Werner HEILMAYER

Obere Weideäcker 19
A-7034 Zillingtal
Autriche
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

SCHWARZ, ALBIN

Schwarz & Partner Patentanwälte Wipplingerstraße 30
1010 Wien
Autriche

(21) Numéro de la demande EP09810900.2
(22) Date de dépôt de la demande 17/08/2009

(11) Numéro de publication EP2321272
Date de délivrance 20/04/2016

(54) Titre de l'invention COMPOSÉS ORGANIQUES
(51) Classification internationale C07C 323/52C07D 211/60A61K 31/215A61K 31/4458A61P 31/04
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 08450126
(32) Date : 02/09/2008
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 8 - Montant : 105 € - Date d'échéance 31/08/2016
Surtaxe : 8 - Montant : 21 € - Date d'échéance 01/03/2017
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/30, du 29/07/2016

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 20/04/2016


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/09/2016


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/08/2016