EP2355829 - Informations bibliographiques

COMBINAISON DE L'INSULINE AVEC DES DÉRIVÉS DE LA TRIAZINE ET SON UTILISATION DANS LE TRAITEMENT DU DIABÈTE

Dernière mise à jour 14/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

POXEL S.A.S.

200 avenue Jean Jaurès
69007 Lyon
France
(72) Inventeurs

Didier MESANGEAU

5 rue Auguste Renoir
F-77380 Combs la Ville
France

Daniel CRAVO

123 avenue Jules Ferry
F-78500 Sartrouville
France

Annick AUDET

14 chemin du Parc
F-91630 Leudeville
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

VALIPAT

Uitbreidingstraat 72-5
2600
ANTWERP
Belgique

(21) Numéro de la demande EP09756258.1
(22) Date de dépôt de la demande 13/11/2009

(11) Numéro de publication EP2355829
Date de délivrance 31/12/2014

(54) Titre de l'invention COMBINAISON DE L'INSULINE AVEC DES DÉRIVÉS DE LA TRIAZINE ET SON UTILISATION DANS LE TRAITEMENT DU DIABÈTE
(51) Classification internationale A61K 45/06A61K 38/28A61K 31/53
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 08021617
(32) Date : 12/12/2008
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 15 - Montant : 390 € - Date d'échéance 30/11/2023
Surtaxe : 15 - Montant : 78 € - Date d'échéance 03/06/2024
Dernière annuité Annuité : 14 - Date de paiement 21/11/2022

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2015/11, du 13/03/2015

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 31/12/2014


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 28/01/2015


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/12/2023


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 13/12/2023


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/11/2023