EP2359808 - Informations bibliographiques

Osmotic delivery systems and piston assemblies

Dernière mise à jour 22/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

INTARCIA THERAPEUTICS, INC

24650 Industrial Boulevard
Hayward CA 94545
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Alessi, Thomas, R.

25679 Paul Court
Hayward, CA 94541
États-Unis d'Amérique

Desjardin, Michael, A.

670 Lambeth Court
Sunnyvale, CA 94087
États-Unis d'Amérique

Lam, Stan

7332 Glenoaks Way
Dublin, CA 94568
États-Unis d'Amérique

Lautenbach, Scott, D.

466 23rd Avenue
San Mateo, CA 94403
États-Unis d'Amérique

Zamora, Pauline, C.

107 Glen Drive
Sausalito, CA 94965
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Cabinet

José CURAU

17, rue Basse
98000
MONACO
Principauté de Monaco

(21) Numéro de la demande EP11165432.3
(22) Date de dépôt de la demande 08/08/2007

(11) Numéro de publication EP2359808
Date de délivrance 22/05/2013

(54) Titre de l'invention Osmotic delivery systems and piston assemblies
(51) Classification internationale A61M 5/00A61M 5/142A61K 9/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 821830 P
(32) Date : 09/08/2006
(33) Pays : US


(31) Nombre : 930205 P
(32) Date : 15/05/2007
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 18 - Montant : 420 € - Date d'échéance 02/09/2024
Surtaxe : 18 - Montant : 84 € - Date d'échéance 03/03/2025
Dernière annuité Annuité : 17 - Date de paiement 20/07/2023

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2013/2, du 30/06/2013

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 22/05/2013


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 07/08/2013


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/09/2021


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 20/09/2021


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/09/2022


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 09/09/2022


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/09/2024


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 06/09/2024


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/09/2024