EP2364137 - Informations bibliographiques

SUSPENSION PHARMACEUTIQUE

Dernière mise à jour 10/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

NOVARTIS AG

Lichtstrasse 35
4056 Basel
Suisse
(72) Inventeurs

Bhagwati P. KABRA

2205 Eagles Nest Drive
Euless Texas 76039
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

STIERWALD, MICHAEL ET AL

Novartis Pharma AG Patent Department Forum 1 Novartis Campus
4056 Basel
Suisse

(21) Numéro de la demande EP09768284.3
(22) Date de dépôt de la demande 03/12/2009

(11) Numéro de publication EP2364137
Date de délivrance 29/03/2017

(54) Titre de l'invention SUSPENSION PHARMACEUTIQUE
(51) Classification internationale A61K 9/00A61K 9/10A61K  47/10
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 120081 P
(32) Date : 05/12/2008
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 9 - Montant : 145 € - Date d'échéance 02/01/2018
Surtaxe : 9 - Montant : 29 € - Date d'échéance 03/07/2018
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 29/03/2017


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/01/2018


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/01/2018