EP2365829 - Informations bibliographiques

COMBINAISON D UN OXYDANT ET D UN PHOTOACTIVATEUR DESTINÉE À LA CICATRISATION

Dernière mise à jour 11/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73) Titulaire

KLOX Technologies, Inc.

275 Boulevard Armand-Frappier
Laval QC H7V 4A7
Canada
(72) Inventeurs

Remigio PIERGALLINI

Via Bologna 11
I -63038 Grottammare
Italie

Nikolaos LOUPIS

Dionisou 1 Papadamanti Kifissia
GR-145 62 Athens
Grèce

Francesco BELLINI

910 - 5th Avenue S.W., Suite 2801
Calgary, Alberta T2P 0C3
Canada
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

VALIPAT

Uitbreidingstraat 72-5
2600
ANTWERP
Belgique
(21) Numéro de la demande EP09824315.7
(22) Date de dépôt de la demande 06/11/2009
(11) Numéro de publication EP2365829
Date de délivrance 24/05/2017
(54) Titre de l'invention COMBINAISON D UN OXYDANT ET D UN PHOTOACTIVATEUR DESTINÉE À LA CICATRISATION
(51) Classification internationale A61K 41/00, A61K 31/4166, A61K 31/7008, A61K 31/728, A61P 17/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée

(31) Nombre : 112235 P
(32) Date : 07/11/2008
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP17164101.2 /EP3205355 Aucun(e)
Annuité attendue Annuité : 14 - Montant : 350 € - Date d'échéance 30/11/2022
Surtaxe : 14 - Montant : 70 € - Date d'échéance 01/06/2023
Dernière annuité Annuité : 13 - Date de paiement 30/11/2021
Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 24/05/2017

Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 12/05/2017

Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 25/07/2017

Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/12/2020

Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/12/2022

Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 14/12/2022

Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/11/2022