EP2373344 - Informations bibliographiques

ADMINISTRATION CONJOINTE

Dernière mise à jour 21/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

F. Hoffmann-La Roche AG

Grenzacherstraße 124
4070 Basel
Suisse
(72) Inventeurs

Guenter GROSS

Gleichenstrasse 10
79576 Weil am Rhein
Allemagne

Joseph TARDIO

14 rue Petite Camargue
F-68300 Saint Louis
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Salud, Carlos E.

F. Hoffmann-La Roche AG Grenzacherstrasse 124
4070 Basel
Suisse

(21) Numéro de la demande EP09764230.0
(22) Date de dépôt de la demande 27/11/2009

(11) Numéro de publication EP2373344
Date de délivrance 30/03/2016

(54) Titre de l'invention ADMINISTRATION CONJOINTE
(51) Classification internationale A61K 47/20A61K 31/41A61K 31/4196A61K 45/06
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 08170948
(32) Date : 08/12/2008
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 8 - Montant : 105 € - Date d'échéance 30/11/2016
Surtaxe : 8 - Montant : 21 € - Date d'échéance 01/06/2017
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/18, du 06/05/2016

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 30/03/2016


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/12/2016


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/11/2016