EP2373783 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ POUR AMÉLIORER LA CROISSANCE CELLULAIRE UTILISANT ALKYL-AMINE-N-OXIDE (ANNOX)

Dernière mise à jour 02/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

BAXALTA GMBH

Zählerweg 4
s
6300 ZUG
Suisse

BAXALTA INCORPORATED

1200, Lakeside Drive
s
BANNOCKBURN, IL 60015
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Sylvain ROY

Grands-Champs 8
CH-2065 Savagnier
Suisse
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Hoffmann Eitle

Patent- und Rechtsanwälte PartmbB Arabellastraße 30
81925 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP09798998.2
(22) Date de dépôt de la demande 30/12/2009

(11) Numéro de publication EP2373783
Date de délivrance 01/11/2017

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ POUR AMÉLIORER LA CROISSANCE CELLULAIRE UTILISANT ALKYL-AMINE-N-OXIDE (ANNOX)
(51) Classification internationale C12N 5/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 141555 P
(32) Date : 30/12/2008
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 9 - Montant : 145 € - Date d'échéance 02/01/2018
Surtaxe : 9 - Montant : 29 € - Date d'échéance 03/07/2018
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 01/11/2017


Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 20/10/2017


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/01/2018


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/01/2018