EP2379067 - Informations bibliographiques

REGIME POSOLOGIQUE POUR FINGOLIMOD POUR LE TRAITEMENT DE LA SCLEROSE EN PLAQUES

Dernière mise à jour 14/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Société

NOVARTIS AG

Lichtstrasse 35
s
4056 Basel
Suisse
(72) Inventeurs

Robert SCHMOUDER

Novartis One Health Plaza
East Hanover NJ 07936
États-Unis d'Amérique

Thomas DUMORTIER

Novartis Pharma AG Postfach
CH-4002 Basel
Suisse

Olivier DAVID

Novartis Pharma AG Postfach
CH-4002 Basel
Suisse

Michael LOOBY

Novartis Pharma AG Postfach
CH-4002 Basel
Suisse
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Rouquayrol, Céline Hélène

Novartis Pharma AG Patent Department
4002 Basel
Suisse

(21) Numéro de la demande EP09797234.3
(22) Date de dépôt de la demande 21/12/2009

(11) Numéro de publication EP2379067
Date de délivrance 02/09/2015

(54) Titre de l'invention REGIME POSOLOGIQUE POUR FINGOLIMOD POUR LE TRAITEMENT DE LA SCLEROSE EN PLAQUES
(51) Classification internationale A61K 31/137A61P 37/00A61P 37/06A61K 31/135A61K 31/138A61K 31/661C07F 9/10
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 139672 P
(32) Date : 22/12/2008
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 90 € - Date d'échéance 31/12/2015
Surtaxe : 7 - Montant : 18 € - Date d'échéance 01/07/2016
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2015/47, du 20/11/2015

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 02/09/2015


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/01/2016


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/12/2015


Révocation du brevet européen - Date légale 30/10/2016