EP2385045 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ DE PRODUCTION D'UN COMPOSÉ DE DIBENZOXÉPINE

Dernière mise à jour 02/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Sumitomo Chemical Company, Limited

27-1, Shinkawa 2-chome Chuo-ku
Tokyo 104-8260
Japon
(72) Inventeurs

Daisuke SASAYAMA

2-10-4-451 Sonehigashino-cho
Toyonaka-shi Osaka 561-0802
Japon

Taketo HAYASHI

1-1-1 Fujigaoka
Sanda-shi Hyogo 669-1547
Japon
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Siebertstrasse 3
81675 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP10735847.5
(22) Date de dépôt de la demande 21/01/2010

(11) Numéro de publication EP2385045
Date de délivrance 16/09/2015

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ DE PRODUCTION D'UN COMPOSÉ DE DIBENZOXÉPINE
(51) Classification internationale C07D 313/12
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 2009020292
(32) Date : 30/01/2009
(33) Pays : JP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 90 € - Date d'échéance 01/02/2016
Surtaxe : 7 - Montant : 18 € - Date d'échéance 02/08/2016
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2015/47, du 20/11/2015

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 16/09/2015


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/02/2016


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/02/2016