EP2393413 - Informations bibliographiques

DISPOSITIF MÉDICAL ET PROCÉDÉ DE RÉGULATION DE LA GLYCÉMIE

Dernière mise à jour 13/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50
65929 Frankfurt am Main
Allemagne
(72) Inventeurs

Andrew TUBB

c/o sanofi-aventis Département Brevets 174 Avenue de France
F-75013 Paris
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Keil & Schaafhausen Patentanwälte PartGmbB

Bockenheimer Landstraße 25
60325 Frankfurt am Main
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP10702135.4
(22) Date de dépôt de la demande 03/02/2010

(11) Numéro de publication EP2393413
Date de délivrance 14/10/2015

(54) Titre de l'invention DISPOSITIF MÉDICAL ET PROCÉDÉ DE RÉGULATION DE LA GLYCÉMIE
(51) Classification internationale A61B 5/00G06F 19/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 09001564
(32) Date : 04/02/2009
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 90 € - Date d'échéance 29/02/2016
Surtaxe : 7 - Montant : 18 € - Date d'échéance 01/09/2016
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2015/47, du 20/11/2015

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 14/10/2015


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/03/2016


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 29/02/2016