EP2459260 - Informations bibliographiques

COMPTEUR DE DOSES POUR AÉROSOL-DOSEUR

Dernière mise à jour 11/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT
(73) Titulaire

IVAX INTERNATIONAL B.V.

Piet Heinkade 107
1091 MR Amsterdam
Pays-Bas
(72) Inventeurs

Simon G. KAAR

Cummeen Donoughmore
Cork
Irlande

Jeffrey KARG

2 Whitehall Lane
Hopkinton MA 01748
États-Unis d'Amérique

Timothy JOHNSON

17 Christina Road
Raymond NH 03077
États-Unis d'Amérique

Robert USCHOLD

236 Pierce St.
Leominster, MA 01453
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

VALIPAT

Uitbreidingstraat 72-5
2600
ANTWERP
Belgique
(21) Numéro de la demande EP10744883.9
(22) Date de dépôt de la demande 28/07/2010
(11) Numéro de publication EP2459260
Date de délivrance 04/06/2014
(54) Titre de l'invention COMPTEUR DE DOSES POUR AÉROSOL-DOSEUR
(51) Classification internationale A61M 15/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)
Priorité revendiquée

(31) Nombre : 229830 P
(32) Date : 30/07/2009
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP13004775.6 /EP2687253 Aucun(e)
Annuité attendue Annuité : 14 - Montant : 350 € - Date d'échéance 31/07/2023
Surtaxe : 14 - Montant : 70 € - Date d'échéance 01/02/2024
Dernière annuité Annuité : 13 - Date de paiement 22/07/2022
Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/27, du 04/07/2014

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 04/06/2014

Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 05/08/2014

Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 10/10/2014

Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 11/11/2014

Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2023

Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 08/08/2023

Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2023