EP2472128 - Informations bibliographiques

CYLINDRE À PRESSION DE FLUIDE

Dernière mise à jour 25/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

KAYABA INDUSTRY CO., LTD.

World Trade Center Bldg. 4-1 Hamamatsu-cho 2-chome Minato-ku
Tokyo 105-6111
Japon
(72) Inventeurs

Hiroshi FUNATO

c/o KAYABA INDUSTRY CO., LTD. World Trade Center Bldg. 4-1, Hamamatsu-cho 2-chome
Minato-ku, Tokyo 105611
Japon
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Grünecker Patent- und Rechtsanwälte PartG mbB

Leopoldstraße 4
80802 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP10796258.1
(22) Date de dépôt de la demande 07/06/2010

(11) Numéro de publication EP2472128
Date de délivrance 02/04/2014

(54) Titre de l'invention CYLINDRE À PRESSION DE FLUIDE
(51) Classification internationale F15B 15/14
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 2009196541
(32) Date : 27/08/2009
(33) Pays : JP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 55 € - Date d'échéance 30/06/2014
Surtaxe : 5 - Montant : 11 € - Date d'échéance 05/01/2015
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/27, du 04/07/2014

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 02/04/2014


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/07/2014


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/06/2014