EP2485593 - Informations bibliographiques

ASSOCIATION PHARMACEUTIQUE

Dernière mise à jour 05/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Société

NOVARTIS AG

Lichtstrasse 35
s
4056 Basel
Suisse
(72) Inventeurs

Melissa DUMBLE

20 Kingsbridges Road
Piscataway, NJ 08854
États-Unis d'Amérique

Tona GILMER

Five Moore Drive
Research Triangle Park, NC 27709
États-Unis d'Amérique

Rakesh KUMAR

1250 South Collegeville Road
Collegeville, PA 19426
États-Unis d'Amérique

Sylvie LAQUERRE

709 Swedeland Road
King of Prussia, PA 19406
États-Unis d'Amérique

Peter LEBOWITZ

1250 South Collegeville Road
Collegeville, PA 19426
États-Unis d'Amérique

Shannon MORRIS

Five More Drive
Research Triangle Park, NC 27709
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Rudge, Sewkian

Novartis Pharma AG Patent Department
4002 Basel
Suisse

(21) Numéro de la demande EP10822733.1
(22) Date de dépôt de la demande 08/10/2010

(11) Numéro de publication EP2485593
Date de délivrance 07/01/2015

(54) Titre de l'invention ASSOCIATION PHARMACEUTIQUE
(51) Classification internationale A61K 31/4155A61K 31/506A61P 35/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 249803 P
(32) Date : 08/10/2009
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 8 - Montant : 135 € - Date d'échéance 31/10/2017
Surtaxe : 8 - Montant : 27 € - Date d'échéance 02/05/2018
Dernière annuité Annuité : 7 - Date de paiement 12/09/2016

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2015/11, du 13/03/2015

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 07/01/2015


Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 14/08/2015


Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 14/08/2015


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/11/2017


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 07/11/2017


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/10/2017