EP2490648 - Informations bibliographiques

DISPOSITIFS MÉDICAUX EN LIGNE POUR MÉDICAMENT LIQUIDE COMPRENANT UN ÉLÉMENT DE COMMANDE D'ÉCOULEMENT COULISSANT À DÉPLACEMENT LINÉAIRE

Dernière mise à jour 22/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Medimop Medical Projects Ltd.

17 Hatidhar St. P.O. Box 2499
43665 Ra'anana
Israël
(72) Inventeurs

Nimrod LEV

1 Havradim Street
56905 Savion
Israël

Igor DENENBURG

50 Ofarim Street
70100 Gadera
Israël

Moshe GILBOA

5A Bikat Sa'yarim
44634 Kfar Saba
Israël
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

SOUTH, NICHOLAS GEOFFREY ET AL

A.A. Thornton & Co. 235 High Holborn
London WC1V 7LE
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP10782719.8
(22) Date de dépôt de la demande 04/11/2010

(11) Numéro de publication EP2490648
Date de délivrance 07/05/2014

(54) Titre de l'invention DISPOSITIFS MÉDICAUX EN LIGNE POUR MÉDICAMENT LIQUIDE COMPRENANT UN ÉLÉMENT DE COMMANDE D'ÉCOULEMENT COULISSANT À DÉPLACEMENT LINÉAIRE
(51) Classification internationale A61J 1/20
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 20207009
(32) Date : 12/11/2009
(33) Pays : IL

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 55 € - Date d'échéance 01/12/2014
Surtaxe : 5 - Montant : 11 € - Date d'échéance 02/06/2015
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/27, du 04/07/2014

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 07/05/2014


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/12/2014


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/12/2014