EP2493471 - Informations bibliographiques

NOUVELLE POLYTHÉRAPIE GASTRO-RÉSISTANTE

Dernière mise à jour 01/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Borody, Thomas Julius

Level 1, 229 Great North Road
Five Dock NSW 2046
Australie
(72) Inventeurs

Thomas Julius Borody

Level 1, 229 Great North Road
Five Dock NSW 2046
Australie
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Zwicker, Jörk

ZSP Patentanwälte PartG mbB Hansastraße 32
80686 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP10825843.5
(22) Date de dépôt de la demande 22/10/2010

(11) Numéro de publication EP2493471
Date de délivrance 27/11/2019

(54) Titre de l'invention NOUVELLE POLYTHÉRAPIE GASTRO-RÉSISTANTE
(51) Classification internationale A61K 31/485A61K 31/7036A61P 1/12A61K 31/165A61K 31/7048A61P 25/16A61K 31/166A61P 1/08A61P 25/28A61K 31/496A61P 1/10
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 2009905229
(32) Date : 26/10/2009
(33) Pays : AU

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 11 - Montant : 210 € - Date d'échéance 03/11/2020
Surtaxe : 11 - Montant : 42 € - Date d'échéance 04/05/2021
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 27/11/2019


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 04/11/2020


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 03/11/2020