EP2522956 - Informations bibliographiques

Procédé de gestion automatique d'un gyromètre longitudinal monté sur un engin volant

Dernière mise à jour 06/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

MBDA FRANCE

1 Avenue Réaumur
92350 Le Plessis-Robinson
France
(72) Inventeurs

François De Picciotto

13 rue des Frères Morane
75015 Paris
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Gevers & Orès

Immeuble le Palatin 2 3 Cours du Triangle CS 80165
92939 Paris La Défense Cedex
France

(21) Numéro de la demande EP12290158.0
(22) Date de dépôt de la demande 09/05/2012

(11) Numéro de publication EP2522956
Date de délivrance 20/11/2019

(54) Titre de l'invention Procédé de gestion automatique d'un gyromètre longitudinal monté sur un engin volant
(51) Classification internationale G01C 21/16G01C 25/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 1101455
(32) Date : 13/05/2011
(33) Pays : FR

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 9 - Montant : 150 € - Date d'échéance 02/06/2020
Surtaxe : 9 - Montant : 30 € - Date d'échéance 03/12/2020
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 20/11/2019


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/06/2020


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/06/2020