EP2531627 - Informations bibliographiques

SYSTÈMES ET PROCÉDÉS DE FORMAGE ET DE TRAITEMENT DE LINGOTS D'ALLIAGE

Dernière mise à jour 22/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

ATI Properties LLC

1600 N.E. Old Salem Road
Albany OR 97321
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Ramesh S. MINISANDRAM

7035 Edenderry Drive
Charlotte North Carolina 28270
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Potter Clarkson

Chapel Quarter Mount Street
Nottingham NG1 6HQ
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP11703076.7
(22) Date de dépôt de la demande 24/01/2011

(11) Numéro de publication EP2531627
Date de délivrance 23/08/2017

(54) Titre de l'invention SYSTÈMES ET PROCÉDÉS DE FORMAGE ET DE TRAITEMENT DE LINGOTS D'ALLIAGE
(51) Classification internationale C22B 9/20C22F 1/16C22F 1/10
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 700954
(32) Date : 05/02/2010
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 8 - Montant : 135 € - Date d'échéance 31/01/2018
Surtaxe : 8 - Montant : 27 € - Date d'échéance 01/08/2018
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 23/08/2017


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/02/2018


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/01/2018