EP2535342 - Informations bibliographiques

SEL DE DÉRIVÉ HÉTÉROCYCLIQUE CONDENSÉ ET CRISTAL DE CELUI-CI

Dernière mise à jour 11/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

KISSEI PHARMACEUTICAL CO., LTD.

19-48, Yoshino
Matsumoto-shi Nagano 399-8710
Japon
(72) Inventeurs

Kazumichi JO

c/o Joetsu Chemical Laboratories Kissei Pharmaceutical Co. Ltd. 197-5, Kamiyoshi Kubiki-ku
Joetsu-shi Niigata 942-0145
Japon

Hideki TAKEUCHI

c/o Joetsu Chemical Laboratories Kissei Pharmaceutical Co. Ltd. 197-5, Kamiyoshi Kubiki-ku
Joetsu-shi Niigata 942-0145
Japon
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Boult Wade Tennant LLP

Salisbury Square House 8 Salisbury Square
London EC4Y 8AP
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP11742250.1
(22) Date de dépôt de la demande 09/02/2011

(11) Numéro de publication EP2535342
Date de délivrance 06/08/2014

(54) Titre de l'invention SEL DE DÉRIVÉ HÉTÉROCYCLIQUE CONDENSÉ ET CRISTAL DE CELUI-CI
(51) Classification internationale C07D 495/04A61K 31/519A61P 5/04A61P 15/08A61P 15/16A61P 15/18A61P 35/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 2010027806
(32) Date : 10/02/2010
(33) Pays : JP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 55 € - Date d'échéance 02/03/2015
Surtaxe : 5 - Montant : 11 € - Date d'échéance 03/09/2015
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2014/39, du 26/09/2014

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 06/08/2014


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/03/2015


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/03/2015