EP2607351 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ CONTINU POUR L'ALKYLATION D'AMINES TERTIAIRES CYCLIQUES

Dernière mise à jour 15/05/2025
Statut légal Brevet délivré
Origine Européen

(73) Titulaire

CERBIOS-PHARMA S.A.

Via Figino 6
6917 Barbengo/Lugano
Suisse
(72) Inventeurs

Andrea Mereu

via Montale 10
22070 Grandate
Italie

Moreno Morosoli

via Battaglini
6926 Tesserete
Suisse

Mauro Perseghini

via al Molino 4
6926 Montagnola
Suisse

Alessandro Spreafico

-
deceased
Italie
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

OPILEX

32, Rue Victor Lagrange
69007
Lyon
France

(21) Numéro de la demande EP11195419.4
(22) Date de dépôt de la demande 22/12/2011

(11) Numéro de publication EP2607351
Date de délivrance 15/03/2017

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ CONTINU POUR L'ALKYLATION D'AMINES TERTIAIRES CYCLIQUES
(51) Classification internationale C07D 207/12C07D 209/94C07D 491/04
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 14 - Montant : 365 € - Date d'échéance 31/12/2024
Surtaxe : 14 - Montant : 73 € - Date d'échéance 01/07/2025
Dernière annuité Annuité : 13 - Date de paiement 07/12/2023

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 15/03/2017


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 23/05/2017


Mise à jour des données du registre en ligne - Date légale 25/06/2019


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/01/2025


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 14/01/2025