EP2609102 - Informations bibliographiques

PRÉCURSEURS DE MOLYBDÈNE (IV) AMIDE ET LEUR UTILISATION DANS LE DÉPÔT DE COUCHES ATOMIQUES

Dernière mise à jour 24/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

SIGMA-ALDRICH CO. LLC

3050 Spruce Street
St. Louis, MO 63103
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Peter HEYS

469 Crewe Road Wistaston
Crewe Cheshire CW2 6QE
Royaume-Uni

Rajesh ODEDRA

221 Manchester Road
Altrincham Cheshire WA14 5NU
Royaume-Uni

Sarah HINDLEY

6 Adair Road
Clubmoor Liverpool L13 9BT
Royaume-Uni
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

JAKOBSSON, JEANETTE HELENE ET AL

Awapatent AB P.O. Box 5117
200 71 Malmö
Suède

(21) Numéro de la demande EP11752057.7
(22) Date de dépôt de la demande 25/08/2011

(11) Numéro de publication EP2609102
Date de délivrance 31/12/2014

(54) Titre de l'invention PRÉCURSEURS DE MOLYBDÈNE (IV) AMIDE ET LEUR UTILISATION DANS LE DÉPÔT DE COUCHES ATOMIQUES
(51) Classification internationale C07F 11/00C07F 17/00C23C 16/40C23C 16/455B05D 1/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 377692 P
(32) Date : 27/08/2010
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 55 € - Date d'échéance 31/08/2015
Surtaxe : 5 - Montant : 11 € - Date d'échéance 01/03/2016
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2015/11, du 13/03/2015

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 31/12/2014


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/09/2015


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/08/2015