EP2609886 - Informations bibliographiques

Poignée de commande de dispositif médical avec de multiples fils de traction

Dernière mise à jour 06/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

Biosense Webster (Israel) Ltd.

4 Hatnufa Street
Yokneam, 2066717
Israël
(72) Inventeurs

Dennis C. Caples

1507 Coons Lane
Placentia, CA California 92870
États-Unis d'Amérique

Keshava Datta

2516 Sundial Drive Unit B
Chino Hills, CA California 91709
États-Unis d'Amérique

Rajesh Pendekanti

15168 Calle Verano
Chino Hills, CA California 91709
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Carpmaels & Ransford LLP

One Southampton Row
London WC1B 5HA
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP12199721.7
(22) Date de dépôt de la demande 28/12/2012

(11) Numéro de publication EP2609886
Date de délivrance 03/03/2021

(54) Titre de l'invention Poignée de commande de dispositif médical avec de multiples fils de traction
(51) Classification internationale A61B 18/14A61B 1/005A61M 25/01
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201113341840
(32) Date : 30/12/2011
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 10 - Montant : 175 € - Date d'échéance 31/12/2021
Surtaxe : 10 - Montant : 35 € - Date d'échéance 01/07/2022
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 03/03/2021


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/01/2022


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/12/2021