EP2618737 - Informations bibliographiques

LOCALISATION ET ANALYSE DE LAMBEAUX PERFORANTS POUR UNE CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTIVE

Dernière mise à jour 12/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

NOVADAQ TECHNOLOGIES INC.

5090 Explorer Drive, Suite 202
Mississauga, ON L4W 4T9
Canada
(72) Inventeurs

Peter DVORSKY

33 Joseph Duggan Road
Toronto, ON M4L 3X5
Canada

David Mark Henri GOYETTE

5218 Charnwood Cres
Mississauga, ON L5M 2J9
Canada

Jr. FERGUSON

8833 Mariner Drive
Raleigh, NC 27615
États-Unis d'Amérique

Cheng CHEN

116 West vicotria Court, Apartment F,
Greenville, NC 27834
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

V.O.

P.O. Box 87930
2508 DH Den Haag
Pays-Bas

(21) Numéro de la demande EP11826475.3
(22) Date de dépôt de la demande 20/09/2011

(11) Numéro de publication EP2618737
Date de délivrance 27/04/2016

(54) Titre de l'invention LOCALISATION ET ANALYSE DE LAMBEAUX PERFORANTS POUR UNE CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTIVE
(51) Classification internationale A61B 6/00A61B 5/00A61B 6/03
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 933477
(32) Date : 20/09/2010
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP16163909.1 /EP3056149 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 75 € - Date d'échéance 30/09/2016
Surtaxe : 6 - Montant : 15 € - Date d'échéance 03/04/2017
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/30, du 29/07/2016

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 27/04/2016


Modification des inventeurs du brevet européen - Date légale 15/04/2016


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/10/2016


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/09/2016