EP2633038 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ DE PRODUCTION D'ACIDE 2,4-DIHYDROXYBUTYRIQUE

Dernière mise à jour 30/04/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Adisseo France S.A.S.

Immeuble Antony Parc II 10, place du Général de Gaulle
92160 Antony
France
(72) Inventeurs

Thomas WALTHER

16 Impasse Julien Loupiac
31120 Lacroix-Falgarde
France

CORDIER Hélène

Appt 115 Bat C 10 rue Claudius Rougenet
31500 Toulouse
France

Christopher TOPHAM

40 rue Boyssonne
31400 Toulouse
France

Isabelle ANDRE

3 rue de I'Aqueduc
31500 Toulouse
France

Magali REMAUD-SIMEON

1 Rue Benjamin Charrier
31520 Ramonville
France

Robert HUET

23 Rue des Morillons
75015 Paris
France

Jean-Marie FRANCOIS

21 rue Despiau
31100 Toulouse
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Agasse, Stéphane et al

Cabinet GERMAIN & MAUREAU B.P. 6153
69466 Lyon Cedex 06
France

(21) Numéro de la demande EP11805587.0
(22) Date de dépôt de la demande 27/10/2011

(11) Numéro de publication EP2633038
Date de délivrance 05/04/2017

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ DE PRODUCTION D'ACIDE 2,4-DIHYDROXYBUTYRIQUE
(51) Classification internationale C12N 9/12C12N 9/04C12P 7/16C07C 59/245C07C 59/10C12N 9/02
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : PCT/IB2011/001559
(32) Date : 23/05/2011
(33) Pays : WO

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 130 € - Date d'échéance 31/10/2017
Surtaxe : 7 - Montant : 26 € - Date d'échéance 02/05/2018
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 05/04/2017


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/11/2017


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/10/2017