EP2646095 - Informations bibliographiques

INHALATEURS AVEC CAPUCHONS POUR BOÎTIERS D'INHALATEURS

Dernière mise à jour 04/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

TEVA PHARMACEUTICAL INDUSTRIES LTD.

5 Basel Street P.O. Box 3190
49131 Petach-Tikva
Israël
(72) Inventeurs

Krijn ZUYDERHOUDT

Hoge Rijndijk 214
2314 AJ Leiden
Pays-Bas
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

GILLARD, RICHARD EDWARD ET AL

Elkington and Fife LLP Thavies Inn House 3-4 Holborn Circus
London EC1N 2HA
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP11796916.2
(22) Date de dépôt de la demande 30/11/2011

(11) Numéro de publication EP2646095
Date de délivrance 19/10/2016

(54) Titre de l'invention INHALATEURS AVEC CAPUCHONS POUR BOÎTIERS D'INHALATEURS
(51) Classification internationale A61M 15/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 418083 P
(32) Date : 30/11/2010
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 75 € - Date d'échéance 19/12/2016
Surtaxe : 6 - Montant : 15 € - Date d'échéance 20/06/2017
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 19/10/2016


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 20/12/2016


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 19/12/2016