EP2651314 - Informations bibliographiques

SYSTÈMES DE CONTOURNEMENT D'UN SITE D'ANASTOMOSE

Dernière mise à jour 10/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

COLOSPAN LTD.

Atir Yeda Street 21
4464316 Kefar-Saba
Israël
(72) Inventeurs

Boaz ASSAF

7 Ehud Ben Gera Street
4503609 Hod-HaSharon
Israël

Eyal TEICHMAN

5 Hatapuach Street
4534905 Hod-HaSharon
Israël
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Isern Patentes y Marcas S.L.

Avda. Diagonal, 463 Bis, 2°
08036 Barcelona
Espagne

(21) Numéro de la demande EP11848922.8
(22) Date de dépôt de la demande 08/12/2011

(11) Numéro de publication EP2651314
Date de délivrance 18/07/2018

(54) Titre de l'invention SYSTÈMES DE CONTOURNEMENT D'UN SITE D'ANASTOMOSE
(51) Classification internationale A61B 17/08A61B 17/11A61B 17/00A61F 2/04
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 423529 P
(32) Date : 15/12/2010
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 8 - Montant : 135 € - Date d'échéance 02/01/2019
Surtaxe : 8 - Montant : 27 € - Date d'échéance 03/07/2019
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 18/07/2018


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/01/2019


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/01/2019