EP2662132 - Informations bibliographiques

Mélangeur

Dernière mise à jour 16/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

DEPUY SPINE, INC.

325 Paramount Drive
Raynham, MA 02767
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Oren Globerman

30 Derekh HaGanim
46910 Kfar-shemaryahu
Israël

Mordechay Beyar

7 HaEshkolit Street
30889 Caesarea
Israël
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Orr, Robert

Murgitroyd & Company Leeds Arena Point Merrion Way
Leeds LS2 8PA
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP13174874.1
(22) Date de dépôt de la demande 04/07/2007

(11) Numéro de publication EP2662132
Date de délivrance 28/10/2015

(54) Titre de l'invention Mélangeur
(51) Classification internationale B01F 7/30B01F 15/02B01F 15/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 428908
(32) Date : 06/07/2006
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 10 - Montant : 135 € - Date d'échéance 01/08/2016
Surtaxe : 10 - Montant : 27 € - Date d'échéance 02/02/2017
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2016/6, du 12/02/2016

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 28/10/2015


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/08/2016


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/08/2016