EP2667900 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ, COMPOSITION ET MODULE POUR LE NETTOYAGE DE L'INTESTIN

Dernière mise à jour 15/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

SHAVER, WILLIAM A.

2405 Broadway Avenue
Lubbock, TX 79401-2918
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

William A. Shaver

2405 Broadway Avenue
Lubbock, TX 79401-2918
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Zacco Sweden AB

P.O. Box 5581
114 85 Stockholm
Suède

(21) Numéro de la demande EP11810932.1
(22) Date de dépôt de la demande 13/12/2011

(11) Numéro de publication EP2667900
Date de délivrance 12/02/2020

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ, COMPOSITION ET MODULE POUR LE NETTOYAGE DE L'INTESTIN
(51) Classification internationale A61K 9/00A61K 47/02A61K  47/10A61K 47/12A61K 47/26A61K 31/194A61K 33/06A61K 33/14
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201161462094 P
(32) Date : 28/01/2011
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 10 - Montant : 170 € - Date d'échéance 04/01/2021
Surtaxe : 10 - Montant : 34 € - Date d'échéance 05/07/2021
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 12/02/2020


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 05/01/2021


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 04/01/2021