EP2760528 - Informations bibliographiques

DISPOSITIFS ET MÉTHODES POUR LA NEUROMODULATION À FAIBLE COURANT

Dernière mise à jour 31/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Nyxoah SA

12, Rue Edouard Belin
1435 Mont-Saint-Guibert
Belgique
(72) Inventeurs

Adi Mashiach

Rue Fond Cattelain 2
1435 Mont-St-Guibert
Belgique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Patentanwälte Olbricht Buchhold Keulertz

Partnerschaft mbB Neue Mainzer Straße 75
60311 Frankfurt am Main
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP12834961.0
(22) Date de dépôt de la demande 28/09/2012

(11) Numéro de publication EP2760528
Date de délivrance 19/12/2018

(54) Titre de l'invention DISPOSITIFS ET MÉTHODES POUR LA NEUROMODULATION À FAIBLE COURANT
(51) Classification internationale A61N 1/05
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201161541651 P
(32) Date : 30/09/2011
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 8 - Montant : 140 € - Date d'échéance 30/09/2019
Surtaxe : 8 - Montant : 28 € - Date d'échéance 01/04/2020
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 19/12/2018


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/10/2019


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/09/2019