EP2770008 - Informations bibliographiques

COPOLYMÈRE DE POLYCARBONATE-POLYORGANOSILOXANE ET SON PROCÉDÉ DE PRODUCTION

Dernière mise à jour 30/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Idemitsu Kosan Co., Ltd

1-1 Marunouchi 3-chome Chiyoda-ku
Tokyo 100-8321
Japon
(72) Inventeurs

Yasuhiro ISHIKAWA

1-1, Anesakikaigan, Ichihara-shi
Chiba 2990193
Japon

Yukiko NAGAO

1-1, Anesakikaigan, Ichihara-shi
Chiba 2990193
Japon

Hiroaki MOTEGI

1-1, Anesakikaigan, Ichihara-shi
Chiba 2990193
Japon
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Hoffmann Eitle

Patent- und Rechtsanwälte PartmbB Arabellastraße 30
81925 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP12842096.5
(22) Date de dépôt de la demande 15/10/2012

(11) Numéro de publication EP2770008
Date de délivrance 30/11/2016

(54) Titre de l'invention COPOLYMÈRE DE POLYCARBONATE-POLYORGANOSILOXANE ET SON PROCÉDÉ DE PRODUCTION
(51) Classification internationale C08G 64/18C08G 64/20C08L 69/00C08G 77/448C08L 83/10
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 2011229108
(32) Date : 18/10/2011
(33) Pays : JP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 115 € - Date d'échéance 31/10/2017
Surtaxe : 6 - Montant : 23 € - Date d'échéance 02/05/2018
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 30/11/2016


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/11/2017


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/10/2017