EP2785780 - Informations bibliographiques

COMPOSITION D'ADDITIF À BASE D'AMINE ET DE NITROXIDE PERMETTANT DE COMMANDER ET D'INHIBER LA POLYMÉRISATION DE STYRÈNE, ET PROCÉDÉ D'UTILISATION CORRESPONDANT

Dernière mise à jour 02/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Dorf Ketal Chemicals (India) Private Limited

Dorf Ketal Tower D'Monte Street Orlem Malad (W)
Mumbai 400 064, Maharashtra
Inde
(72) Inventeurs

Mahesh SUBRAMANIYAM

An Indian National, of Dorf Ketal Tower, D'Monte Street,
Orlem, Malad (W), Mumbai-400 064, Maharashtra
Inde
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

BURNETT, CHRISTOPHER JAMES

A.A. Thornton & Co. 10 Old Bailey
London EC4M 7NG
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP12839189.3
(22) Date de dépôt de la demande 21/11/2012

(11) Numéro de publication EP2785780
Date de délivrance 01/07/2015

(54) Titre de l'invention COMPOSITION D'ADDITIF À BASE D'AMINE ET DE NITROXIDE PERMETTANT DE COMMANDER ET D'INHIBER LA POLYMÉRISATION DE STYRÈNE, ET PROCÉDÉ D'UTILISATION CORRESPONDANT
(51) Classification internationale C08K 5/17C08K 5/32
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : MM33832011
(32) Date : 02/12/2011
(33) Pays : IN

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 4 - Montant : 35 € - Date d'échéance 30/11/2015
Surtaxe : 4 - Montant : 7 € - Date d'échéance 01/06/2016
Dernière annuité Aucun(e)

Publication

BREVETS D'INVENTION DESIGNANT MC DELIVRES PAR l'OEB - bulletin 2015/35, du 28/08/2015

Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 01/07/2015


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/12/2015


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/11/2015