EP2803567 - Informations bibliographiques

Ensemble de joint étanche afin de former un conduit d'écoulement

Dernière mise à jour 08/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

The Boeing Company

100 North Riverside Plaza
Chicago, IL 60606-1596
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Marcus Alexander Erickson

PO Box 3707 MC 0R-ML
Seattle, WA Washington 98124-2207
États-Unis d'Amérique

Mahesh K Chengalva

PO Box 3707 MC 03-JP
Seattle, WA Washington 98124-2207
États-Unis d'Amérique

Aaron Stephen Pahs

PO Box 3707 MC 03-WT
Seattle, WA Washington 98124-2207
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Boult Wade Tennant LLP

Salisbury Square House 8 Salisbury Square
London EC4Y 8AP
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP14160048.6
(22) Date de dépôt de la demande 14/03/2014

(11) Numéro de publication EP2803567
Date de délivrance 17/07/2019

(54) Titre de l'invention Ensemble de joint étanche afin de former un conduit d'écoulement
(51) Classification internationale B64C 1/06B64D 37/00B64C 1/26B64C 3/34
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201313847043
(32) Date : 19/03/2013
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 135 € - Date d'échéance 31/03/2020
Surtaxe : 7 - Montant : 27 € - Date d'échéance 01/10/2020
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 17/07/2019


Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 25/10/2019


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/04/2020


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/03/2020