EP2870254 - Informations bibliographiques

CONVERSION DE BIOMASSE

Dernière mise à jour 03/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

XYLECO, INC.

360 Audubon Road
Wakefield, MA 01880
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

Marshall MEDOFF

90 Addington Road
Brookline, MA 02445
États-Unis d'Amérique

Thomas MASTERMAN

6 Marshall Street
Rockport, MA 01966
États-Unis d'Amérique

Jihan KHAN

1 Warwick Park 2
Cambridge, MA 02140
États-Unis d'Amérique

Christopher COOPER

97 New Street
Rehobot, MA 02769
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

FRKelly

Waterways House Grand Canal Quay
Dublin D02 PD39
Irlande

(21) Numéro de la demande EP13813534.8
(22) Date de dépôt de la demande 03/07/2013

(11) Numéro de publication EP2870254
Date de délivrance 06/09/2017

(54) Titre de l'invention CONVERSION DE BIOMASSE
(51) Classification internationale C12P 19/02C07D 307/68C07D 307/08C07D 307/12C07D 307/44C07D 307/50
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201261667481 P
(32) Date : 03/07/2012
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP17188382.0 /EP3312165 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 115 € - Date d'échéance 31/07/2018
Surtaxe : 6 - Montant : 23 € - Date d'échéance 01/02/2019
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 06/09/2017


Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 26/01/2018


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2018


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2018