EP2910135 - Informations bibliographiques

Procédé et appareil de vaporisation d'une substance

Dernière mise à jour 03/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

Juul Labs, Inc.

1000 F Street NW
Washington DC 20004
États-Unis d'Amérique
(72) Inventeurs

James Monsees

2019 19th Street
San Francisco, CA 94107
États-Unis d'Amérique

Adam Bowen

360 Elm Street
San Mateo, CA 94401
États-Unis d'Amérique
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Thum, Bernhard et al

Thum & Partner Thum Mötsch Weickert Patentanwälte PartG mbB Siebertstr. 6
81675 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP14200318.5
(22) Date de dépôt de la demande 18/07/2006

(11) Numéro de publication EP2910135
Date de délivrance 19/06/2019

(54) Titre de l'invention Procédé et appareil de vaporisation d'une substance
(51) Classification internationale A24F 47/00A24D 3/04A24F 1/10A61M 11/04A61M 15/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 700105 P
(32) Date : 19/07/2005
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire EP19180928.4 /EP3581041 Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 14 - Montant : 315 € - Date d'échéance 19/08/2019
Surtaxe : 14 - Montant : 63 € - Date d'échéance 20/02/2020
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 19/06/2019


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 20/08/2019


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 19/08/2019


Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 01/10/2021


Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 22/08/2024


Modification des inventeurs du brevet européen - Date légale 06/12/2024