EP2925338 - Informations bibliographiques

FORMULATION LYOPHILISÉE DE TAT-NR2B9C

Dernière mise à jour 01/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

NoNO Inc.

88 Strath Avenue
Toronto, ON M8X 1R5
Canada
(72) Inventeurs

Jonathan David GARMAN

148 Lawrie Road
Thornhill, Ontario L4J 8N1
Canada
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Société

NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

Bâtiment O2 2 rue Sarah Bernhardt CS90017
92665
Asnières-sur-Seine Cedex
France

(21) Numéro de la demande EP13859059.1
(22) Date de dépôt de la demande 25/11/2013

(11) Numéro de publication EP2925338
Date de délivrance 27/03/2019

(54) Titre de l'invention FORMULATION LYOPHILISÉE DE TAT-NR2B9C
(51) Classification internationale A61K 9/00A61K 9/19A61K  38/08A61K 38/10A61K 38/17A61K  47/18A61K 47/26
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201261730952 P
(32) Date : 28/11/2012
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 11 - Montant : 240 € - Date d'échéance 30/11/2023
Surtaxe : 11 - Montant : 48 € - Date d'échéance 03/06/2024
Dernière annuité Annuité : 10 - Date de paiement 26/10/2022

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 27/03/2019


Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 15/03/2019


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 24/06/2019


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/12/2023


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 13/12/2023


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/11/2023