EP2962233 - Informations bibliographiques

PROCÉDÉ D'ÉVALUATION DE L'ACTIVITÉ D'UNE MALADIE AUTO-INFLAMMATOIRE

Dernière mise à jour 15/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE PARIS

3 Avenue Victoria
75004 Paris 4
France

ISTITUTO G. GASLINI

Largo Gerolamo Gaslini, 5
16147 Genova
Italie

UNIVERSITE PARIS-SUD (PARIS XI)

15, rue Georges Clémenceau
91470 Orsay Cedex
France
(72) Inventeurs

Isabelle KONÉ-PAUT

6 rue Raffet
F-75016 Paris
France

Maryam PIRAM

23 rue Geneviève
F-94240 L'Hay Les Roses
France

Marco GATTORNO

Via piave 14
I-16145 Genova
Italie

Nicolino RUPERTO

Via Conca del Sole 25
I-16035 Rapallo
Italie
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Flesselles, Bruno F.G.

BF IP 36 rue Jean de la Fontaine
75016 Paris
France

(21) Numéro de la demande EP14709900.6
(22) Date de dépôt de la demande 28/02/2014

(11) Numéro de publication EP2962233
Date de délivrance 21/11/2018

(54) Titre de l'invention PROCÉDÉ D'ÉVALUATION DE L'ACTIVITÉ D'UNE MALADIE AUTO-INFLAMMATOIRE
(51) Classification internationale G16H  50/20
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 13305231
(32) Date : 28/02/2013
(33) Pays : EP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 115 € - Date d'échéance 28/02/2019
Surtaxe : 6 - Montant : 23 € - Date d'échéance 02/09/2019
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 21/11/2018


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/03/2019


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 28/02/2019