EP2975525 - Informations bibliographiques

DISPOSITIF ET PROCÉDÉ D'ANALYSE DE SYSTÈME

Dernière mise à jour 31/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

NEC Corporation

7-1, Shiba 5-chome Minato-ku
Tokyo 108-8001
Japon
(72) Inventeurs

Masanao NATSUMEDA

c/o NEC CORPORATION 7-1 Shiba 5-chome Minato-ku
Tokyo 108-8001
Japon
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Betten & Resch

Patent- und Rechtsanwälte PartGmbB Maximiliansplatz 14
80333 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP14765305.9
(22) Date de dépôt de la demande 07/03/2014

(11) Numéro de publication EP2975525
Date de délivrance 10/10/2018

(54) Titre de l'invention DISPOSITIF ET PROCÉDÉ D'ANALYSE DE SYSTÈME
(51) Classification internationale G06F 11/32G05B 23/02G06F 11/34G06F 17/50
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 2013050629
(32) Date : 13/03/2013
(33) Pays : JP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 115 € - Date d'échéance 01/04/2019
Surtaxe : 6 - Montant : 23 € - Date d'échéance 02/10/2019
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 10/10/2018


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 02/04/2019


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 01/04/2019