EP3016654 - Informations bibliographiques

ACIDE TAUROURSODÉSOXYCHOLIQUE (TUDCA) À UTILISER DANS LE TRAITEMENT DE TROUBLES NEURODÉGÉNÉRATIFS

Dernière mise à jour 14/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

BRUSCHETTINI S.R.L.

Via Isonzo, 6
16147 Genova
Italie
(72) Inventeurs

Gilberto RINALDI

c/o Bruschettini S.r.l. Via Isonzo 6
I-16147 Genova
Italie
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

VALIPAT

Uitbreidingstraat 72-5
2600
ANTWERP
Belgique

(21) Numéro de la demande EP13747521.6
(22) Date de dépôt de la demande 01/07/2013

(11) Numéro de publication EP3016654
Date de délivrance 05/09/2018

(54) Titre de l'invention ACIDE TAUROURSODÉSOXYCHOLIQUE (TUDCA) À UTILISER DANS LE TRAITEMENT DE TROUBLES NEURODÉGÉNÉRATIFS
(51) Classification internationale A61K 31/428A61K 31/575A61K 9/00A61P 25/00A61P 25/16A61P 25/28
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée
Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 9 - Montant : 150 € - Date d'échéance 02/08/2021
Surtaxe : 9 - Montant : 30 € - Date d'échéance 03/02/2022
Dernière annuité Annuité : 8 - Date de paiement 22/06/2020

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 05/09/2018


Constitution de mandataire pour un dossier - Date légale 31/10/2018


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 03/08/2021


Génération de l'avertissement avant déchéance - Date légale 06/08/2021


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 02/08/2021