EP3021936 - Informations bibliographiques

DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UNE ULCÉRATION CUTANÉE

Dernière mise à jour 03/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Centre Hospitalier Universitaire Grenoble

Hôpital Nord Boulevard de la Chantourne
38700 La Tronche
France

UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

621, avenue Centrale
38400
s
SAINT-MARTIN-D'HERES
France
(72) Inventeurs

Jean-Luc CRACOWSKI

910 Chemin de Chartreuse
F-38330 Saint Ismier
France

Matthieu ROUSTIT

2 Chemin de l'Ayat
F-38420 Murianette
France

Sophie BLAISE

17 Rue Commandant Evreux
F-38190 Villard Bonnot
France
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Hautier IP - MC/EP

20, rue de la Liberté
06000 Nice
France

(21) Numéro de la demande EP14741262.1
(22) Date de dépôt de la demande 15/07/2014

(11) Numéro de publication EP3021936
Date de délivrance 30/01/2019

(54) Titre de l'invention DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UNE ULCÉRATION CUTANÉE
(51) Classification internationale A61N 1/32A61N 1/04A61L 29/16A61F 13/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 1356941
(32) Date : 15/07/2013
(33) Pays : FR

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 6 - Montant : 115 € - Date d'échéance 31/07/2019
Surtaxe : 6 - Montant : 23 € - Date d'échéance 03/02/2020
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 30/01/2019


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2019


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2019