EP3025654 - Informations bibliographiques

INSTRUMENT MÉDICAL POUR MANIPULATION DE SUTURES, PARTICULIÈREMENT UTILE EN CHIRURGIE ARTHROSCOPIQUE

Dernière mise à jour 11/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

T.A.G. MEDICAL DEVICES - AGRICULTURE COOPERATIVE LTD.

Kibbutz Gaaton
25130 Doar-Na Oshrat
Israël
(72) Inventeurs

Dan MOOR

Kibbutz Gaaton
25130 Doar-Na Oshrat
Israël

Ran OREN

Kibbutz Gaaton
25130 Doar-Na Oshrat
Israël
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Berggren Oy

P.O. Box 16 Eteläinen Rautatiekatu 10A
00101 Helsinki
Finlande

(21) Numéro de la demande EP15202334.7
(22) Date de dépôt de la demande 17/02/2010

(11) Numéro de publication EP3025654
Date de délivrance 27/09/2017

(54) Titre de l'invention INSTRUMENT MÉDICAL POUR MANIPULATION DE SUTURES, PARTICULIÈREMENT UTILE EN CHIRURGIE ARTHROSCOPIQUE
(51) Classification internationale A61B 17/04A61B 17/06, A61B 17/221, A61B 17/3205
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 152980 P
(32) Date : 17/02/2009
(33) Pays : US

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 9 - Montant : 145 € - Date d'échéance 28/02/2018
Surtaxe : 9 - Montant : 29 € - Date d'échéance 03/09/2018
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 27/09/2017


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/03/2018


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 28/02/2018