EP3030376 - Informations bibliographiques

APPAREIL PORTE-PIÈCE

Dernière mise à jour 10/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

C.M.S. S.p.A.

Via Locatelli, 123
24019 Zogno (BG)
Italie
(72) Inventeurs

Nicola RINALDI

Via Piacentini 21
I-24125 Bergamo
Italie
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Villanova, Massimo et al

Luppi Intellectual Property Srl Viale Corassori, 54
41124 Modena
Italie

(21) Numéro de la demande EP14759298.4
(22) Date de dépôt de la demande 07/07/2014

(11) Numéro de publication EP3030376
Date de délivrance 06/09/2017

(54) Titre de l'invention APPAREIL PORTE-PIÈCE
(51) Classification internationale B23Q 3/08B23Q 1/03B25B 11/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : MO20130231
(32) Date : 06/08/2013
(33) Pays : IT

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 85 € - Date d'échéance 31/07/2018
Surtaxe : 5 - Montant : 17 € - Date d'échéance 01/02/2019
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 06/09/2017


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/08/2018


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/07/2018