EP3043547 - Informations bibliographiques

APPAREIL D'IMAGERIE, DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE DONNÉES VIDÉO, SYSTÈME DE TRANSMISSION ET DE RÉCEPTION DE DONNÉES VIDÉO, PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D'IMAGE ET PROGRAMME

Dernière mise à jour 10/05/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

Ricoh Company, Ltd.

3-6, Nakamagome 1-chome, Ohta-ku,
Tokyo 143-8555
Japon
(72) Inventeurs

Koji KUWATA

c/o Ricoh Company, Ltd. 3-6, Nakamagome 1-chome, Ohta-ku
Tokyo, 143-8555
Japon
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

SSM Sandmair

Patentanwälte Rechtsanwalt Partnerschaft mbB Joseph-Wild-Straße 20
81829 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP16150138.2
(22) Date de dépôt de la demande 05/01/2016

(11) Numéro de publication EP3043547
Date de délivrance 16/06/2021

(54) Titre de l'invention APPAREIL D'IMAGERIE, DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE DONNÉES VIDÉO, SYSTÈME DE TRANSMISSION ET DE RÉCEPTION DE DONNÉES VIDÉO, PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D'IMAGE ET PROGRAMME
(51) Classification internationale H04N 5/235H04N 5/225G08B 13/196H04N 1/00H04N 7/14
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 2015000799
(32) Date : 06/01/2015
(33) Pays : JP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 140 € - Date d'échéance 31/01/2022
Surtaxe : 7 - Montant : 28 € - Date d'échéance 01/08/2022
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 16/06/2021


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/02/2022


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/01/2022