EP3055542 - Informations bibliographiques

MOTEUR ET PROCÉDÉ DE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR

Dernière mise à jour 05/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

Reaction Engines Limited

Building F5 Culham Science Centre
Abingdon, Oxfordshire OX14 3DB
Royaume-Uni
(72) Inventeurs

Alan BOND

c/o Reaction Engines Limited Building D5 Culham Science Centre
Abingdon OX14 3DB
Royaume-Uni

Richard VARVILL

c/o Reaction Engines Limited Building D5 Culham Science Centre
Abingdon OX14 3DB
Royaume-Uni
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Kilburn & Strode LLP

Lacon London 84 Theobalds Road Holborn
London WC1X 8NL
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP14784340.3
(22) Date de dépôt de la demande 10/10/2014

(11) Numéro de publication EP3055542
Date de délivrance 01/11/2023

(54) Titre de l'invention MOTEUR ET PROCÉDÉ DE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR
(51) Classification internationale F02K 9/64F02K 9/78
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201318108
(32) Date : 11/10/2013
(33) Pays : GB

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 11 - Montant : 240 € - Date d'échéance 31/10/2024
Surtaxe : 11 - Montant : 48 € - Date d'échéance 02/05/2025
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 01/11/2023


Modification du mandataire OEB du brevet européen - Date légale 26/04/2024


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/11/2024


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/10/2024