EP3060223 - Informations bibliographiques

POLYSACCHARIDES SULFATÉS DESTINÉS À TRAITER UN CANCER

Dernière mise à jour 14/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

CELL RECEPTOR AG

c/o L&S Trust Services SA Route de Chêne 30A
1208 Genève
Suisse
(72) Inventeurs

Hans-Ake FABRICIUS

Brahmsstrasse 7
14193 Berlin
Allemagne
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Hertin und Partner Rechts- und Patentanwälte PartG mbB

Kurfürstendamm 54/55
10707 Berlin
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP14789548.6
(22) Date de dépôt de la demande 22/10/2014

(11) Numéro de publication EP3060223
Date de délivrance 30/08/2017

(54) Titre de l'invention POLYSACCHARIDES SULFATÉS DESTINÉS À TRAITER UN CANCER
(51) Classification internationale A61K 31/737A61P 35/00
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 102013111630
(32) Date : 22/10/2013
(33) Pays : DE

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 4 - Montant : 55 € - Date d'échéance 31/10/2017
Surtaxe : 4 - Montant : 11 € - Date d'échéance 02/05/2018
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 30/08/2017


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/11/2017


Modification des titulaires du brevet européen - Date légale 26/01/2018


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 31/10/2017