EP3061942 - Informations bibliographiques

ENSEMBLE DE PALIER POUR TURBOCOMPRESSEUR, ET PROCÉDÉ DE FABRICATION DE L'ENSEMBLE DE PALIER POUR TURBOCOMPRESSEUR

Dernière mise à jour 08/07/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Euro-PCT

(73) Titulaire

NTN Corporation

3-17, Kyomachibori 1-chome Nishi-ku
Osaka-shi, Osaka 550-0003
Japon
(72) Inventeurs

Tsuyoshi KODA

c/o NTN Corporation 1578 Higashikaizuka
Iwata-shi Shizuoka 438-0037
Japon

Goro NAKAO

c/o NTN Corporation 1578 Higashikaizuka
Iwata-shi Shizuoka 438-0037
Japon
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

Grünecker Patent- und Rechtsanwälte PartG mbB

Leopoldstraße 4
80802 München
Allemagne

(21) Numéro de la demande EP14855319.1
(22) Date de dépôt de la demande 21/10/2014

(11) Numéro de publication EP3061942
Date de délivrance 04/12/2019

(54) Titre de l'invention ENSEMBLE DE PALIER POUR TURBOCOMPRESSEUR, ET PROCÉDÉ DE FABRICATION DE L'ENSEMBLE DE PALIER POUR TURBOCOMPRESSEUR
(51) Classification internationale F02B 39/00F16C 27/00F16C 33/58F16C 33/64F16C 35/077F16C 19/18F16C 35/067F16C 35/12
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 2013219371
(32) Date : 22/10/2013
(33) Pays : JP

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 7 - Montant : 135 € - Date d'échéance 03/11/2020
Surtaxe : 7 - Montant : 27 € - Date d'échéance 04/05/2021
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 04/12/2019


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 04/11/2020


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 03/11/2020