EP3078922 - Informations bibliographiques

ENSEMBLE CADRE DE SUPPORT

Dernière mise à jour 13/06/2025
Statut légal Brevet déchu
Origine Européen

(73) Titulaire

Stellenbosch University

Admin B Victoria Street Stellenbosch
7600 Western Cape Province
Afrique du Sud
(72) Inventeurs

Paul GAUCHE

8 Belladonna Street Stellenbosch
7600 Welgevonden
Afrique du Sud
(74) Mandataire

Destinataire du courriel

HGF LIMITED

Delta House
50 West Nile Street Glasgow G1 2NP
Royaume-Uni

(21) Numéro de la demande EP16163589.1
(22) Date de dépôt de la demande 01/04/2016

(11) Numéro de publication EP3078922
Date de délivrance 05/06/2019

(54) Titre de l'invention ENSEMBLE CADRE DE SUPPORT
(51) Classification internationale F24S  25/30E04H 12/20
Classification internationale (avant réforme) Aucun(e)

Priorité revendiquée

(31) Nombre : 201502248
(32) Date : 07/04/2015
(33) Pays : ZA

Demande initiale Aucun(e)
Demande divisionnaire Aucun(e)

Annuité attendue Annuité : 5 - Montant : 90 € - Date d'échéance 30/04/2020
Surtaxe : 5 - Montant : 18 € - Date d'échéance 03/11/2020
Dernière annuité Aucun(e)

Publication Aucun(e)
Historique

Publication de la délivrance du brevet européen - Date légale 05/06/2019


Entrée en période de grâce du brevet d'invention - Date légale 01/05/2020


Déchéance du brevet d'invention après période de grâce - Date légale 30/04/2020